|
Informations
Légales :
IGRAFY
Entreprise
Individuelle
LE ROUX
Julien
3, Allée
du Cadran
"Léonard de
Vinci" Apt B36
N°Siret : 487
918 740 000 19
APE 722
C
Webmaster
LE
ROUX
Julien
This email address is being protected from spam bots, you need Javascript enabled to view it
Déclaration
CNIL
N° 1150391
Hébergeur
OVH
140 Quai
du Sartel
59 100
ROUBAIX
Article
L341-1 du Code de la propriété intellectuelle:
Le
producteur d'une base de données, entendu comme la personne
qui prend l'initiative et le risque des investissements
correspondants, bénéficie d'une protection du
contenu
de la base lorsque la constitution, la vérification ou la
présentation de celui-ci atteste d'un investissement
financier, matériel ou humain substantiel.
Cette
protection est indépendante et s'exerce sans
préjudice
de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit
sur
la base de données ou un de ses
éléments
constitutifs.
Propriété
intellectuelle:
Les
textes et les éléments graphiques, leur
présentation
et leur assemblage figurant dans ce site sont la
propriété
exclusive de Igrafy et des auteurs concernés. Ils
constituent
des oeuvres et sont protégés en tant que telles
par les
règles relatives à la
propriété
intellectuelle.
L'utilisation
des informations contenues sur le présent site
relève
de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les
ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations
(schéma, dessins, photographies et animations informatiques)
sont communiqués à titre purement informatif et
ne
peuvent en rien engager la responsabilité de
l'éditeur.
Art.
34 de la loi « Informatique et
Liberté »:
Vous
disposez d'un droit d'accès, de modification, de
rectification
et de suppression des données qui vous concernent.
Pour
l'exercer, envoyer un mail à l'adresse suivante:
This email address is being protected from spam bots, you need Javascript enabled to view it
Liens
hypertexte:
Le
présent site propose des liens vers des sites sur lesquels
Igrafy n'exerce aucun contrôle. Igrafy dégage
toute
responsabilité quant au contenu de ces sites.
|
